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Marques déposées par CELCA (ASSOCIATION) LOI 190
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CELCA CENTRE D'ETUDES LINGUISTIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELCA CENTRE D'ETUDES LINGUISTIQUES
CELCA (ASSOCIATION) LOI 190

Numéro de dépôt :
98715400
Date de dépôt :
29/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/01/2008

Présentation de la marque CELCA CENTRE D'ETUDES LINGUISTIQUES

Déposée le 29 janvier 1998 par CELCA (ASSOCIATION) LOI 190 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CELCA CENTRE D'ETUDES LINGUISTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est CELCA (ASSOCIATION) LOI 190, domicilié(e) 37 BOULEVARD CARABACEL, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M ROGER BERTHAULT - France.

La marque CELCA CENTRE D'ETUDES LINGUISTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715400.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELCA CENTRE D'ETUDES LINGUISTIQUES est expirée depuis le 29 janvier 2008.


CELCA (ASSOCIATION) LOI 190 - 37 BOULEVARD CARABACEL, 06000 NICE - France


M ROGER BERTHAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Education Organisation de concours en matière d'éducation. Activité culturelle.