CELC MASTERS OF LINEN, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
94503391
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2024
Présentation de la marque L
Déposée le 26 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELC MASTERS OF LINEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELC MASTERS OF LINEN domicilié(e) 15 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 016 850 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELC MASTERS OF LINEN, société par actions simplifiée - 15 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France - SIREN 692016850
DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2004 n°2256619 - Publication au BOPI 2004-01-13
Inscription le 4 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188982 - Publication au BOPI 1995-09-04
Inscription le 15 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°418063 - Publication au BOPI 2005-09-15
Inscription le 3 juillet 2001 - Changement d'adresse n°326216 - Publication au BOPI 2001-07-03
Inscription le 3 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326217 - Publication au BOPI 2001-07-03
Inscription le 29 avril 2003 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°369845 - Publication au BOPI 2003-04-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2013 n°2546805 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-23
Matières textiles fibreuses brutes, matière de rembourrage, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, en lin ou contenant du lin.Fils à usage textile, fils en lin ou contenant du lin à usage textile.Tissus, toiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, rideaux, stores en matières textiles, linge de maison, nappes, napperons, mouchoirs, serviettes de table, literie, draps, produits textiles non compris dans d'autres classes, en lin ou contenant du lin.Vêtements et tous articles d'habillement y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, chapellerie, en lin ou contenant du lin.Services de traitement de matériaux, traitement de tissus, tissage, teinture, bordage, découpage, traitement antimites, imperméabilisation, infroissabilité, traçage.Education et divertissement, organisation de concours avec remise de prix et de récompense, service de formation professionnelle aux techniques de fabrication de tissus et de toiles, en lin ou contenant du lin
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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