Marque enregistrée - Marque en non vigueur

European Flax
CELC MASTERS OF LINEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3911047
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2022
European Flax de CELC MASTERS OF LINEN

Présentation de la marque European Flax

Déposée le 5 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELC MASTERS OF LINEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « European Flax » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELC MASTERS OF LINEN domicilié(e) 15 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 016 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Desbarres & Staeffen domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque European Flax a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque European Flax est expirée depuis le 5 avril 2022.

CELC MASTERS OF LINEN a également déposé les autres marques suivantes : L , European Flax , European Flax , L MASTERS OF LINEN , European Flax , EUROPEAN FLAX , L


CELC MASTERS OF LINEN, Société par actions simplifiée - 15 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France - SIREN 692016850


Cabinet Desbarres & Staeffen - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler à base de lin, de fibres de lin ou contenant du lin ; feuilles ou matériaux tissés ou non tissés à base de fibres de lin, de lin ou contenant du lin (produits semi-finis) ; fibres en lin ou contenant du lin pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques en fibres de lin, à base de lin ou contenant du lin ;

Matières textiles fibreuses brutes, matière de rembourrage, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles à savoir : voiles (gréement), sacs à savoir : enveloppes, pochettes en matière textile pour l'emballage, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs postaux ; tous ces produits en lin ou contenant du lin ;

Fils à usage textile et fils en lin ou contenant du lin à usage textile ;

Tissus, toiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, rideaux, stores en matières textiles, linge de maison, nappes, napperons, mouchoirs, serviettes de table, literie à savoir : dessus de lit, édredons (couvre-pied de duvet), taies d'oreillers, taies de traversins, enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses de couettes ; draps, produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linges de bain à l'exception de l'habillement, bannières, canevas pour la tapisserie et la broderie, chemins de tables, housses pour coussins, doublures (étoffes), drapeaux non en papier, housses de protection pour les meubles, serviettes à démaquiller, sets de tables non en papier ; tous ces produits en lin ou contenant du lin ;

Vêtements et tous articles d'habillement y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, chapellerie ; tous ces produits en lin ou contenant du lin ;

Revêtements de sols à base de fibres de lin, de lin ou contenant du lin ;

Services de traitement de matériaux, traitement de tissus, tissage, teinture, bordage, découpage, traitement anti-mites, imperméabilisation, infroissabilité, traçage, vulcanisation ;

Éducation et divertissement, organisation de concours avec remise de prix et de récompense, service de formation professionnelle aux techniques de fabrication de tissus et de toiles, en lin ou contenant du lin.