Marque expirée - Marque en non vigueur

LOUIS ' TITIS
CELBERT, née HOUSSAIS

Numéro de dépôt :
1516913
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2018

Présentation de la marque LOUIS ' TITIS

Déposée le 11 mai 1988 par CELBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOUIS ' TITIS »

Le déposant est CELBERT, née HOUSSAIS domicilié(e) L'Ecaubut,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2372769) - 35330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Jean CELBERT domicilié(e) L'Ecaubut,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2372769) - 35330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOUIS ' TITIS est expirée depuis le 11 mai 2018.


CELBERT, née HOUSSAIS - L'Ecaubut,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2372769) - 35330 - France


Mme Jean CELBERT - L'Ecaubut,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2372769) - 35330 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372769 - Publication au BOPI 2008-05-15

Renouvellement sans limitation n°2112346 - Publication au BOPI 1998-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.