Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCIANE
CELBERT Jean

Numéro de dépôt :
1330799
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2005

Présentation de la marque FRANCIANE

Déposée le 8 novembre 1985 par CELBERT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CELBERT Jean, domicilié(e) L'Ecaubut, 35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2055785) - France.

La marque FRANCIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCIANE est expirée depuis le 8 novembre 2005.

CELBERT Jean a également déposé les autres marques suivantes : FARIFINE , FUN , LES CORENTINES , LA TABLE DE CORENTIN , BIODELICES , FARILIGNE , FARIDIETE , COMPAGNIE DES ILES


CELBERT Jean - L'Ecaubut, 35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2055785) - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1995 n°2055785 - Publication au BOPI 1995-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Farines et préparations faites de froment, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie.