Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMETTE
Madame CELBERT Jean née HOUSSAIS

Numéro de dépôt :
1448762
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2008

Présentation de la marque AMETTE

Déposée le 3 février 1988 par madame CELBERT Jean née HOUSSAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame CELBERT Jean née HOUSSAIS domicilié(e) L'Ecaubut, 35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2104088) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame CELBERT Jean domicilié(e) (dossier no 2104088) - France.

La marque AMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMETTE est expirée depuis le 3 février 2008.

CELBERT Jean née HOUSSAIS a également déposé les autres marques suivantes : LES OCEANIQUES , CROQ'MIETTES , LES ROCOCOS , LES DELICES DE BROCELIANDE , BIO'MAD , FARIN' POUR , CROUSTILLETTES , CROQ' LOUIS


Madame CELBERT Jean née HOUSSAIS - L'Ecaubut, 35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2104088) - France


Madame CELBERT Jean - (dossier no 2104088) - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 1997 n°2104088 - Publication au BOPI 1997-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.