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Marques déposées par CELAVAR
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Laboratoire d'expertise citoyenne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Laboratoire d'expertise citoyenne
CELAVAR, association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3916447
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
Laboratoire d\'expertise citoyenne de CELAVAR

Présentation de la marque Laboratoire d'expertise citoyenne

Déposée le 27 avril 2012 par CELAVAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Laboratoire d'expertise citoyenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est CELAVAR, association loi de 1901 domicilié(e) 1 rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELAVAR, Mme GIRAUD Brigitte domicilié(e) 1 rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France.

La marque Laboratoire d'expertise citoyenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Laboratoire d'expertise citoyenne est expirée depuis le 27 avril 2022.


CELAVAR, association loi de 1901 - 1 rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France


CELAVAR, Mme GIRAUD Brigitte - 1 rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingenieurs.