Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSBELL
CELATOSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1626455
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2000

Présentation de la marque MOUSSBELL

Déposée le 6 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CELATOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOUSSBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELATOSE domicilié(e) 47 rue de Bradford, 59200 TOURCOING - France.

La marque MOUSSBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 25

CELATOSE a également déposé les autres marques suivantes : SANISOUND , BAB X , LIGNE 2 , BAMB'X , SIRENA , COUSSINEIGE , PANDA , CELATOSE , SOFELINE , KIETY


CELATOSE, Société Anonyme - 47 rue de Bradford, 59200 TOURCOING - France


Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253098 - Publication au BOPI 1998-04-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, notamment produits absorbants pour l'incontinence adulte, bébé, serviettes périodiques, tampons, couches pour incontinents, bandages, produits absorbants à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, notamment produits absorbants à base de papier, couches pour bébés en papier, mouchoirs en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, feuilles pour essuyer en papier;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Vêtements, notamment couches pour bébés, couches culottes, changes complets, chaussures, chapellerie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.