Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSBELL
CELATOSE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1230774
Date de dépôt :
24/02/1983
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
24/02/1993

Présentation de la marque MOUSSBELL

Déposée le 24 février 1983 par la Société Anonyme (SA) CELATOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « MOUSSBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELATOSE domicilié(e) 47, rue de Bradford, 59202 TOURCOING. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELECLUSE. - France.

La marque MOUSSBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSBELL est expirée depuis le 24 février 1993.

CELATOSE a également déposé les autres marques suivantes : SANISOUND , BAB X , LIGNE 2 , BAMB'X , SIRENA , COUSSINEIGE , PANDA , CELATOSE , SOFELINE , KIETY


CELATOSE (S.A.) - 47, rue de Bradford, 59202 TOURCOING. - France


DELECLUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.