Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUSSINETTE
CELATOSE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1599968
Date de dépôt :
01/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2000

Présentation de la marque COUSSINETTE

Déposée le 1 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CELATOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUSSINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELATOSE domicilié(e) 47 rue de Bradford, 59202 TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELECLUSE - France.

La marque COUSSINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

CELATOSE a également déposé les autres marques suivantes : SANISOUND , BAB X , LIGNE 2 , BAMB'X , SIRENA , COUSSINEIGE , PANDA , CELATOSE , SOFELINE , KIETY


CELATOSE (S.A.) - 47 rue de Bradford, 59202 TOURCOING - France


DELECLUSE - France


Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253098 - Publication au BOPI 1998-04-15

Produits hygiéniques. Articles divers en papier et tout particulièrement serviettes périodiques, couches jetables, changes complets pour bébés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.