Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COUSSINETTE
Numéro de dépôt :
1143947
Date de dépôt :
06/06/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Tourcoing
Présentation de la marque COUSSINETTE
Déposée le 6 juin 1980 par CELATOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Tourcoing), la marque française « COUSSINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COUSSINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COUSSINETTE est expirée depuis le 6 juin 1990.
CELATOSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059