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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CELASTER
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MOÏSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOÏSE
CELASTER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1495070
Date de dépôt :
10/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1998

Présentation de la marque MOÏSE

Déposée le 10 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) CELASTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOÏSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELASTER domicilié(e) La Grange. CELLE L'EVESCAULT, 86600 LUSIGNAN. - France.

La marque MOÏSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOÏSE est expirée depuis le 10 octobre 1998.

CELASTER a également déposé les autres marques suivantes : IOS ISOLATED ORGAN SYSTEM , CELASTER , ANAMOISE


CELASTER (Société Anonyme) - La Grange. CELLE L'EVESCAULT, 86600 LUSIGNAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses;extincteurs;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;appareils pour le traitement de données, appareils de traitement d'informations fonctionnant au moyen d'un logiciel, matériels informatiques, électriques et électroniques, matériels de traitement et de transmission d'informations, systèmes experts à usage scientifique; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels et progiciels notamment à usage scientifique.