Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELAD CENTRE D'ELABORATION DE LOGICIELS A DISTANCE
SARL CELAD

Numéro de dépôt :
94543601
Date de dépôt :
31/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2004

Présentation de la marque CELAD CENTRE D'ELABORATION DE LOGICIELS A DISTANCE

Déposée le 31 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELAD CENTRE D'ELABORATION DE LOGICIELS A DISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELAD domicilié(e) ZI Prat Gimont 13 Avenue Georges Pompidou, 31132 BALMA CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 596 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CELAD - France.

La marque CELAD CENTRE D'ELABORATION DE LOGICIELS A DISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543601.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELAD CENTRE D'ELABORATION DE LOGICIELS A DISTANCE est expirée depuis le 31 octobre 2004.


SARL CELAD - ZI Prat Gimont 13 Avenue Georges Pompidou, 31132 BALMA CEDEX - France - SIREN 353596588


SARL CELAD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

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