Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Celabio
Celabio, Association

Numéro de dépôt :
3902352
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2022
Celabio de Celabio

Présentation de la marque Celabio

Déposée le 5 mars 2012 par Celabio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Celabio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est Celabio, Association domicilié(e) Lycée horticole Romans, Route de Tain - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Celabio, M. Danelon Pierre domicilié(e) Lycée horticole Romans, Route de Tain - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque Celabio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Celabio est expirée depuis le 5 mars 2022.


Celabio, Association - Lycée horticole Romans, Route de Tain - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Celabio, M. Danelon Pierre - Lycée horticole Romans, Route de Tain - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Herbes médicinales ; tisanes : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Vinaigre, sauces (condiments) : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits et légumes frais : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.