Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CELA Ancs Ets L.ABEIL
/
NO-BACTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NO-BACTEL
CELA SA Ancs Ets L.ABEIL SA

Numéro de dépôt :
94531331
Date de dépôt :
26/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2014

Présentation de la marque NO-BACTEL

Déposée le 26 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) CELA Ancs Ets L.ABEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO-BACTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELA Ancs Ets L.ABEIL domicilié(e) 1 RUE MONGE, ZAC DE BARADEL,15007 AURILLAC CEDEX (dossier no 2269948) - 15007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 820 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richebourg Michel Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) Le Clos du Golf, 69, rue Saint-Simon,42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2269948) - 42000 - France.

La marque NO-BACTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 23 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NO-BACTEL est expirée depuis le 26 juillet 2014.

CELA Ancs Ets L.ABEIL a également déposé les autres marques suivantes : BACTISTOP


CELA SA Ancs Ets L.ABEIL SA - 1 RUE MONGE, ZAC DE BARADEL,15007 AURILLAC CEDEX (dossier no 2269948) - 15007 - France - SIREN 405820622


Richebourg Michel Cabinet Michel RICHEBOURG - Le Clos du Golf, 69, rue Saint-Simon,42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2269948) - 42000 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2004 n°2269948 - Publication au BOPI 2004-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564352 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13

- Couettes, oreillers, traversins, édredons, coussins. - Sachets de ouate pour le rembourrage des coussins. - Fil à usage textile - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit, draps de lit, taies d'oreillers, dessus de lit, enveloppes pour matelas

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).