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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CELA Ancs Ets L. ABEIL
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BACTISTOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTISTOP
CELA (SA) Ancs Ets L. ABEIL

Numéro de dépôt :
93494338
Date de dépôt :
24/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2003

Présentation de la marque BACTISTOP

Déposée le 24 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CELA Ancs Ets L. ABEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACTISTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELA Ancs Ets L. ABEIL domicilié(e) 1 rue Monge, ZAC DE BARADEL - BP 735, 15007 AURILLAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 820 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAYER Hugues-Arnaud - France.

La marque BACTISTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTISTOP est expirée depuis le 24 novembre 2003.

CELA Ancs Ets L. ABEIL a également déposé les autres marques suivantes : NO-BACTEL


CELA (SA) Ancs Ets L. ABEIL - 1 rue Monge, ZAC DE BARADEL - BP 735, 15007 AURILLAC CEDEX - France - SIREN 405820622


MAYER Hugues-Arnaud - France


Inscription le 28 mars 1996 - Changement de dénomination n°199539 - Publication au BOPI 1996-03-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Couettes, oreillers, traversins, édredons, coussins Sachet de ouate pour le rembourrage des coussins Fils à usage textile Couvertures matelassées

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).