Marque expirée - Marque en non vigueur
COMPOST VERT DE L'ESSONNE
Numéro de dépôt :
3563509
Date de dépôt :
17/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2018
Présentation de la marque COMPOST VERT DE L'ESSONNE
Déposée le 17 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) CEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOST VERT DE L'ESSONNE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOST VERT DE L'ESSONNE est expirée depuis le 17 mars 2018.
CEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34
Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17