Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DART FLOW TECHNOLOGY
CEITEL Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3325182
Date de dépôt :
22/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2014
DART FLOW TECHNOLOGY de CEITEL

Présentation de la marque DART FLOW TECHNOLOGY

Déposée le 22 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CEITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DART FLOW TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEITEL domicilié(e) Siège Social : Domaine de la Poterie, 10, rue Kérautret Botmel,35000 RENNES - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 636 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylvie BRUNET CEITEL domicilié(e) 2 rue de l'Eglise,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

La marque DART FLOW TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DART FLOW TECHNOLOGY est expirée depuis le 22 novembre 2014.

CEITEL a également déposé les autres marques suivantes : AGILOPTIMA


CEITEL Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Siège Social : Domaine de la Poterie, 10, rue Kérautret Botmel,35000 RENNES - 35000 - France - SIREN 352636237


Madame Sylvie BRUNET CEITEL - 2 rue de l'Eglise,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501282 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-02

– évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. – télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique. – logiciels – programmes enregistrés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.