Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C′
CEIT ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3263274
Date de dépôt :
16/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2023
C′ de CEIT ENTREPRISES

Présentation de la marque C′

Déposée le 16 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEIT ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C′ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEIT ENTREPRISES domicilié(e) 32 Rue des Aubuies - 86200 - LOUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 468 486 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.

La marque C′ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263274.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C′ est expirée depuis le 16 décembre 2023.

CEIT ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : SILENE , Mécadis , MECADIS , INTERIORIST , INTERIORISTE


CEIT ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 32 Rue des Aubuies - 86200 - LOUDUN - France - SIREN 499468486


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519925 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 29 mars 2010 - Changement de dénomination n°519926 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2013 n°2543313 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07

Appareils électriques et électroniques de gestion, de contrôle, de supervision ou d'affichage utilisés dans les systèmes ferroviaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Réalisation (conception) de trains et autres produits de transport, ainsi que leurs parties constitutives. Dessin industriel, études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.