Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CODIX
CEISA (CONDITIONNEMENT ET INDUSTRIE S.A)

Numéro de dépôt :
1477230
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
BERNAY
Date d'expiration :
06/07/1998
C CODIX de CEISA (CONDITIONNEMENT ET INDUSTRIE S.A

Présentation de la marque C CODIX

Déposée le 6 juillet 1988 par CEISA (CONDITIONNEMENT ET INDUSTRIE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERNAY), la marque française « C CODIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CEISA (CONDITIONNEMENT ET INDUSTRIE S.A) domicilié(e) ZI Route de Broglie, 27300 BERNAY. - France.

La marque C CODIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CODIX est expirée depuis le 6 juillet 1998.

CEISA (CONDITIONNEMENT ET INDUSTRIE S.A a également déposé les autres marques suivantes : COL'SAC


CEISA (CONDITIONNEMENT ET INDUSTRIE S.A) - ZI Route de Broglie, 27300 BERNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Film rétractable de regroupage et de brouillage de codes à barre imprimé ou non, en polyéthylène ou autres polymères.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.