Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISIS
CEIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
3086806
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2011
ISIS de CEIS

Présentation de la marque ISIS

Déposée le 26 février 2001 par la Société Anonyme (SA) CEIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEIS domicilié(e) 54 rue de Monceau, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 881 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEIS - France.

La marque ISIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISIS est expirée depuis le 26 février 2011.


CEIS (S.A.) - 54 rue de Monceau, 75008 PARIS - France - SIREN 414881821


CEIS - France


Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342793 - Publication au BOPI 2002-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

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