Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOSTAR 400
CEIS Val de Loire S.A

Numéro de dépôt :
94548036
Date de dépôt :
07/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2004

Présentation de la marque AUTOSTAR 400

Déposée le 7 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CEIS Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOSTAR 400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEIS Val de Loire domicilié(e) 22/24, rue Ernest Renan, 36000 CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 620 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J-M. CORMIER Président-Directeur Général, CEIS Val de Loire - France.

La marque AUTOSTAR 400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOSTAR 400 est expirée depuis le 7 décembre 2004.

CEIS Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : RECORD 400 , PRIMPAIE 400 , ULTIMA 400


CEIS Val de Loire S.A - 22/24, rue Ernest Renan, 36000 CHATEAUROUX - France - SIREN 815620349


J-M. CORMIER Président-Directeur Général, CEIS Val de Loire - France


Inscription le 19 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189550 - Publication au BOPI 1995-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Logiciel (Programme enregistré) - Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Papier, produits de l'imprimerie - Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.