Déposée le 25 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CEINTURES YU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BELLE MISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEINTURES YU domicilié(e) 7-9, rue du Grenier Saint Lazare, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 242 184 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEINTURES YU S.A. - France.
La marque BELLE MISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE MISS est expirée depuis le 25 novembre 2008.
CEINTURES YU a également déposé les autres marques suivantes : KISS & KISS
CEINTURES YU SOCIETE ANONYME - 7-9, rue du Grenier Saint Lazare, 75003 PARIS - France - SIREN 345242184
CEINTURES YU S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
- ceintures - articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs à main, de voyage, d'écoliers. Articles de bourellerie. - foulards.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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