Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPTI DEBIT
CEICA, SARL

Numéro de dépôt :
4389971
Date de dépôt :
20/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2027
OPTI DEBIT de CEICA

Présentation de la marque OPTI DEBIT

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPTI DEBIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEICA domicilié(e) ZI GENEVE OCEAN - 71520 - DOMPIERRE LES ORMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 734 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEICA, M. FRANCK CHARNAY domicilié(e) ZI GENEVE OCEAN - 71520 - DOMPIERRE LES ORMES - France.

La marque OPTI DEBIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTI DEBIT arrivera à expiration en date du 20 septembre 2027.

CEICA a également déposé les autres marques suivantes : MAXI TAILLE , CONCEPT 345 , MINI TAILLE , FLEXI TAILLE


CEICA, SARL - ZI GENEVE OCEAN - 71520 - DOMPIERRE LES ORMES - France - SIREN 443734017


CEICA, M. FRANCK CHARNAY - ZI GENEVE OCEAN - 71520 - DOMPIERRE LES ORMES - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Machines à travailler le bois ; scies (machines) ;

équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés).