CEGOS SA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
95565868
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2015
Présentation de la marque NEGOPLAN
Déposée le 31 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) CEGOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEGOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGOS domicilié(e) 11 rue René Jacques,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2275735) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 671 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2275735) - 75008 - France.
La marque NEGOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEGOS SA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 11 rue René Jacques,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2275735) - 92130 - France - SIREN 552024671
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2275735) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2004 n°2275735 - Publication au BOPI 2004-11-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la traduction du son et des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels; progiciels.Produits de l'imprimerie; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education, formation; organisation et animation de séminaires, colloques et conférences, notamment destinés à enseigner les méthodes de négociation
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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