Cycle certifiant
Présentation de la marque Cycle certifiant
Déposée le 18 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) CEGOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cycle certifiant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cycle certifiant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cycle certifiant est expirée depuis le 18 juin 2014.
CEGOS a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30