CYCLE CERTIFIANT
Présentation de la marque CYCLE CERTIFIANT
Déposée le 23 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CEGOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CYCLE CERTIFIANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CYCLE CERTIFIANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLE CERTIFIANT est expirée depuis le 23 décembre 2012.
CEGOS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05