Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARCOURS CERTIFIANT
CEGOS S.A. Siège

Numéro de dépôt :
3201688
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2012
PARCOURS CERTIFIANT de CEGOS Siège

Présentation de la marque PARCOURS CERTIFIANT

Déposée le 23 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CEGOS Siège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARCOURS CERTIFIANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGOS Siège domicilié(e) 11, Rue René Jacques,92798 ISSY-LES-MOULINEAUX cedex 9 - 92798 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale SORRENTINELLA CEGOS SA domicilié(e) 11 rue René Jacques,82798 Issy les Moulineaux Cx 9 - 82798 - France.

La marque PARCOURS CERTIFIANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCOURS CERTIFIANT est expirée depuis le 23 décembre 2012.


CEGOS S.A. Siège - 11, Rue René Jacques,92798 ISSY-LES-MOULINEAUX cedex 9 - 92798 - France - SIREN 552024671


Pascale SORRENTINELLA CEGOS SA - 11 rue René Jacques,82798 Issy les Moulineaux Cx 9 - 82798 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Formation Parcours Certifiant