Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEST'PROD
CEGOS-IDET (S.A.)

Numéro de dépôt :
94523604
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2004

Présentation de la marque GEST'PROD

Déposée le 6 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CEGOS-IDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEST'PROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGOS-IDET domicilié(e) 204 Rond-Point du Pont de Sèvres, 92516 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque GEST'PROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEST'PROD est expirée depuis le 6 juin 2004.

CEGOS-IDET a également déposé les autres marques suivantes : METHODE PVA PROJECT VALUE ANALYSIS , PARCOURS FORMATION CEGOS , COST IMPACT , JATA , IFOS , CEGOS IPPSO INSTITUT POUR LE PERFECTIONNEMENT PSYCHOSOCIOLOGIQUE DANS LES ORGANISATIONS , CEGOS CULTURE ET PROFESSION , CADET , SALON VIRTUEL , A D P E C


CEGOS-IDET (S.A.) - 204 Rond-Point du Pont de Sèvres, 92516 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 552024671


PATCO S.A. - France


Inscription le 8 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179373 - Publication au BOPI 1994-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Produits de l'imprimerie; matériels d'enseignement sous forme de jeux; cartes à jouer.Jeux pédagogiques.Education; formation; divertissements; activités culturelles; organisation et animation de séminaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.