Déposée le 16 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) CEGID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « QUITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGID domicilié(e) 52 Quai Paul Sédallian - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 218 010 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque QUITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEGID, Société Anonyme - 52 Quai Paul Sédallian - 69009 - LYON - France - SIREN 410218010
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31
Renouvellement sans limitation n°2077930 - Publication au BOPI 1996-50
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2007 n°2331784 - Publication au BOPI 2007-01-18
Inscription le 9 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156064 - Publication au BOPI 1993-03-09
Inscription le 4 avril 2007 - Changement de dénomination n°451675 - Publication au BOPI 2007-04-04
Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION n°157051 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 20 septembre 1994 - Changement de dénomination n°176449 - Publication au BOPI 1994-09-20
Inscription le 18 janvier 2007 - Changement d'adresse n°451673 - Publication au BOPI 2007-01-18
Inscription le 18 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°451674 - Publication au BOPI 2007-01-18
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2016 n°2633786 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-12-01
Inscription le 3 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°698952 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-03
Micro-ordinateurs, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations, logiciels, progiciels d'exploitations, tous supports d'enregistrements, notamment sous forme de disques, disquettes, cartouches;d'une manière générale, tous systèmes, appareils et instruments pour le traitement des informations, leurs pièces détachées, machines à calculer.Publicité et affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, spécialisée dans l'informatique de gestion, comptabilité. Recherches techniques, études de projets
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "QUITUS"