Marque renouvelée - Marque en vigueur

GAMME DECISIV
CEGID, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97699767
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2027

Présentation de la marque GAMME DECISIV

Déposée le 16 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAMME DECISIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGID domicilié(e) 52 Quai Paul Sédallian - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 218 010 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque GAMME DECISIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAMME DECISIV arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.

CEGID a également déposé les autres marques suivantes : L'avenir, ça ne se refuse pas , LA BOUTIQUE DIRECTE , CCMX EXPERT WINNER , RH SOURCING , MAXIMAL , VISION D'EXPERT , CCMX START FI , CITE BIZ , CCMX START RH , RH PLACE


CEGID, Société par Actions Simplifiée - 52 Quai Paul Sédallian - 69009 - LYON - France - SIREN 410218010


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2344851 - Publication au BOPI 2007-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Inscription le 24 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710198 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2017 n°2662766 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; films impressionnés, dessins animés, diapositives, supports d'enregistrements magnétiques, cassettes, vidéo-cassettes, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, micro-ordinateurs, gammes de produits informatiques pour ordinateurs et leurs pièces détachées, notamment disques et disquettes, bandes magnétiques, logiciels et progiciels sur tous supports matériels ; extincteurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Papier, carton, produits de l'imprimerie, publications et notamment imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres ; livrets d'accompagnement ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeux, à savoir livres, livrets ; manuels d'instruction. Publicité et affaires, à savoir aide à la gestion des affaires administratives, commerciales et comptables ; publicité sous toutes ses formes par tous procédés et moyens, notamment diffusion d'annonces publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, gestion des affaires commerciales, administration commerciale et notamment conseil en organisation et direction des affaires, conseil ou gestion informatique, gestion de fichiers informatiques, comptabilité. Télécommunications, en particulier communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission électronique de données par télécommunications ou par réseau satellite. Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.