Déposée le 23 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) CEGID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EXPERTHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGID domicilié(e) 52 Quai Paul Sédallian - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 218 010 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque EXPERTHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEGID, Société Anonyme - 52 Quai Paul Sédallian - 69009 - LYON - France - SIREN 410218010
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Inscription le 30 mai 2006 - Changement de dénomination n°439186 - Publication au BOPI 2006-05-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49
Renouvellement avec limitation le 30 mai 2006 n°2065245 - Publication au BOPI 2006-05-30
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315881 - Publication au BOPI 2006-05-30
Inscription - Renonciation partielle n°35189 - Publication au BOPI
Inscription le 30 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°439185 - Publication au BOPI 2006-05-30
Inscription le 16 mars 1993 - Transmission de propriété n°156213 - Publication au BOPI 1993-03-16
Inscription le 6 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150086 - Publication au BOPI 1992-10-06
Inscription le 30 mai 2006 - Changement d'adresse n°439184 - Publication au BOPI 2006-05-30
Inscription le 5 avril 1993 - Changement de dénomination n°157050 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 20 septembre 1994 - Changement de dénomination n°176449 - Publication au BOPI 1994-09-20
Inscription le 12 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°666630 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12
Renouvellement sans limitation le 19 février 2016 n°2610688 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-19
Installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques, ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles, programmes de traitement de l'information sur ordinateurs.Livres, manuels et ouvrages informatiques.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires, études de marchés; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques et autres; comptabilité; reproduction de documents; traitement de l'information; travaux de développement industriel.Conception, réalisation, animation de cours, séminaires et toutes actions de formations dans le domaine de l'informatique.Travaux de recherches techniques; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans et diagrammes; programmation pour machines de traitement de l'information; études sociologiques; sélection du personnel; prestations de services dans le domaine informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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