Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECISIV
CEGID, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98732437
Date de dépôt :
14/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/05/2028

Présentation de la marque DECISIV

Déposée le 14 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DECISIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGID domicilié(e) 52 Quai Paul Sédallian - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 218 010 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque DECISIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECISIV arrivera à expiration en date du 14 mai 2028.

CEGID a également déposé les autres marques suivantes : L'avenir, ça ne se refuse pas , LA BOUTIQUE DIRECTE , CCMX EXPERT WINNER , RH SOURCING , MAXIMAL , VISION D'EXPERT , CCMX START FI , CITE BIZ , CCMX START RH , RH PLACE


CEGID, Société par Actions Simplifiée - 52 Quai Paul Sédallian - 69009 - LYON - France - SIREN 410218010


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 4 août 2008 - Changement d'adresse n°478344 - Publication au BOPI 2008-08-04

Renouvellement sans limitation le 14 février 2008 n°2363984 - Publication au BOPI 2008-02-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Inscription le 1 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716425 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-01

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676443 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-22

Produits informatiques pour ordinateurs et micro-ordinateurs, à savoir bandes magnétiques, disques, disquettes destinées à être utilisées comme support de programme pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels, notamment de gestion comptable et financière ; système interactif de gestion de données facilitant le développement et l'exécution d'applications sur micro-ordinateurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Produits de l'imprimerie, publications et notamment imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres ; livrets d'accompagnement ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeux ; manuels d'instruction. Publicité et affaires, à savoir aide à la gestion des affaires administratives, commerciales et comptables ; publicité sous toutes ses formes par tous procédés et moyens, notamment diffusion d'annonces publicitaires, publicité radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale et notamment conseil en organisation et direction des affaires, conseil dans le domaine informatique, conseil ou gestion informatique, gestion de fichiers informatiques ; comptabilité ; parrainage publicitaire ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications, en particulier communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission électronique de données par télécommunications ou par réseau satellite. Programmation pour ordinateurs ; parrainage moral ; recherches techniques, travaux d'ingénieurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.