Marque renouvelée - Marque en vigueur

HALLEY
CEGID GROUP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97680007
Date de dépôt :
27/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2027

Présentation de la marque HALLEY

Déposée le 27 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) CEGID GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGID GROUP domicilié(e) 52 Quai Paul Sédallian - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 888 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque HALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HALLEY arrivera à expiration en date du 27 mai 2027.

CEGID GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CEGID , CEGID GALAXY PGI , SIFUG , CBI CEGID BUSINESS INTELLIGENCE , Cegid YES! , KTB , Yourcegid Ressources Humaines Gestion Documentaire , OPEA , Yourcegid Retail Y2 , ProDeD


CEGID GROUP, Société Anonyme - 52 Quai Paul Sédallian - 69009 - LYON - France - SIREN 327888111


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2007 n°2339234 - Publication au BOPI 2007-04-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Inscription le 20 février 2017 - Transmission totale de propriété n°705602 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-02-20

Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2641033 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-02-20

Progiciels de gestion (intégré de gestion, comptabilité, gestion commerciale, outils décisionnels) Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.