Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTIER MILLON INFORMATIQUE
CEGID GROUP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96612530
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2026

Présentation de la marque CARTIER MILLON INFORMATIQUE

Déposée le 20 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CEGID GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTIER MILLON INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGID GROUP domicilié(e) 52 Quai Paul Sédallian - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 888 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France.

La marque CARTIER MILLON INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTIER MILLON INFORMATIQUE arrivera à expiration en date du 20 février 2026.

CEGID GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CEGID , CEGID GALAXY PGI , SIFUG , CBI CEGID BUSINESS INTELLIGENCE , Cegid YES! , KTB , Yourcegid Ressources Humaines Gestion Documentaire , OPEA , Yourcegid Retail Y2 , ProDeD


CEGID GROUP, Société Anonyme - 52 Quai Paul Sédallian - 69009 - LYON - France - SIREN 327888111


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France


Errata - Publication au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2005 n°2301896 - Publication au BOPI 2005-11-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 8 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°271705 - Publication au BOPI 1999-02-08

Inscription le 9 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278897 - Publication au BOPI 1999-06-09

Inscription le 23 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285267 - Publication au BOPI 1999-09-23

Inscription le 25 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415747 - Publication au BOPI 2005-07-25

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2015 n°2601395 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-03

Inscription le 27 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°661610 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs et programmes d'ordinateurs ; machines comptables ; appareils pour le traitement de l'information ; logiciels et progiciels ; périphériques d'ordinateurs. Imprimés, journaux, périodiques. Affaires, à savoir : aide et conseils dans la direction, l'exploitation et l'organisation de l'entreprise commerciale et industrielle, comptabilité; tenue de livres comptables ; analyses de prix de revient ; relations publiques ; information (statistiques); recrutement de personnel ; location de machines de bureaux ; services de saisie et de traitement données informatiques. Enseignement; formation dans le domaine de l'informatique. Services d'ingénieurs ; programmation pour ordinateurs ; services de consultations techniques et d'expertise dans le domaine de l'informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.