Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEGEMA
/
SYSTEM PARTNER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEM PARTNER
CEGEMA SA

Numéro de dépôt :
3092546
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2011

Présentation de la marque SYSTEM PARTNER

Déposée le 30 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) CEGEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYSTEM PARTNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGEMA domicilié(e) 679 Av. du Dr Julien Lefebvre, 06270 Villeneuve Loubet - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 966 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEGEMA ASSURANCES - France.

La marque SYSTEM PARTNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM PARTNER est expirée depuis le 30 mars 2011.

CEGEMA a également déposé les autres marques suivantes : Pack Carpedia , Pack Trio Protect , HexaPrévoyance , Family Zen , DOSILIA , CANICAT , CEGEMA SANTE CONFORT , VITANEO , RESALIS , VITANEOR


CEGEMA SA - 679 Av. du Dr Julien Lefebvre, 06270 Villeneuve Loubet - France - SIREN 378966485


CEGEMA ASSURANCES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Assurances et services financiers.