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Marques déposées par CEGEMA
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HexaPrévoyance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HexaPrévoyance
CEGEMA

Numéro de dépôt :
4482500
Date de dépôt :
13/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2028
HexaPrévoyance de CEGEMA

Présentation de la marque HexaPrévoyance

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2018 par CEGEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HexaPrévoyance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est CEGEMA domicilié(e) 679 Avenue Docteur Julien Lefebvre - 06270 - Villeneuve-Loubet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELSOL AVOCATS, Monsieur Pierre-Marie DURADE-REPLAT domicilié(e) 11 quai Andre Lassagne - 69001 - LYON - France.

La marque HexaPrévoyance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HexaPrévoyance arrivera à expiration en date du 13 septembre 2028.

CEGEMA a également déposé les autres marques suivantes : Pack Carpedia , Pack Trio Protect , Family Zen , DOSILIA , CEGEMA SANTE CONFORT , VITANEO , RESALIS , VITANEOR , HexaSanté , CEGEMA ACCIDENT


CEGEMA - 679 Avenue Docteur Julien Lefebvre - 06270 - Villeneuve-Loubet - France


DELSOL AVOCATS, Monsieur Pierre-Marie DURADE-REPLAT - 11 quai Andre Lassagne - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

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