Déposée le 12 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) CEGEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DOSILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGEMA domicilié(e) 679 avenue Docteur Julien Lefebvre - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 966 485 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES ET STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque DOSILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEGEMA, société anonyme - 679 avenue Docteur Julien Lefebvre - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France - SIREN 378966485
CABINET DESBARRES ET STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Assurances ; assurance prévoyance, assurance santé, assurance santé dépendance, assurance retraite, assurance épargne, consultation et information en matière d'assurance notamment en matière d'assurance santé ; estimations financières en matière d'assurances ; courtage en assurances ; information et souscription de contrats d'assurance santé en ligne ; assurance tiers-payant ; assurance permettant le remboursement ou l'avance des frais en matière de santé, engagés par l`assuré ; affaires financières, affaires monétaires ; services de souscription et gestion de contrats d'assurances ; contrats d'assurance-vie ; placements financiers.
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