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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEGELEC
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TCC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TCC
CEGELEC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1390206
Date de dépôt :
20/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2007

Présentation de la marque TCC

Déposée le 20 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) CEGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGELEC domicilié(e) 2, Quai Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2081572) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 868 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE DEPARTEMENT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2081572) - France.

La marque TCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TCC est expirée depuis le 20 janvier 2007.

CEGELEC a également déposé les autres marques suivantes : VESTA , SYCOLOG , VARIATHYR , SECURE SITE , SYNCHROTHYR , FIPTOOL , CEGELEC , CER , FIELDTR , CAROLE


CEGELEC, société anonyme - 2, Quai Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2081572) - France - SIREN 712043868


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE DEPARTEMENT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2081572) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1997 n°2081572 - Publication au BOPI 1997-01-06

Inscription le 16 septembre 2003 - Changement d'adresse n°380545 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380544 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 13 janvier 1997 - Changement d'adresse n°230984 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 24 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58724 - Publication au BOPI 1991-12-24

Appareillages et installations électroniques et électrotechniques pour les réseaux de production, de transport et de distribution de l'énergie électrique; ponts de conversion à thyristors.