Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYCANAL
CEGELEC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1448855
Date de dépôt :
08/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2008

Présentation de la marque SYCANAL

Déposée le 8 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CEGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYCANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGELEC domicilié(e) 2 quai Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2104796) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 868 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE domicilié(e) (dossier no 2104796) - France.

La marque SYCANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYCANAL est expirée depuis le 8 février 2008.

CEGELEC a également déposé les autres marques suivantes : VESTA , SYCOLOG , VARIATHYR , SECURE SITE , SYNCHROTHYR , FIPTOOL , CEGELEC , CER , FIELDTR , CAROLE


CEGELEC, société anonyme - 2 quai Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2104796) - France - SIREN 712043868


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE - (dossier no 2104796) - France


Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°420331 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420330 - Publication au BOPI 2005-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1998 n°2104796 - Publication au BOPI 1998-01-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Inscription le 22 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415653 - Publication au BOPI 2005-07-22

Inscription le 22 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415652 - Publication au BOPI 2005-07-22

Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309348 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 20 janvier 1998 - Changement d'adresse n°248242 - Publication au BOPI 1998-01-20

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309349 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309350 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309351 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 24 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58724 - Publication au BOPI 1991-12-24

Modules électroniques de commande.