Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOGEPLAST
CEGELEC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1424682
Date de dépôt :
26/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2007

Présentation de la marque SOGEPLAST

Déposée le 26 août 1987 par la Société Anonyme (SA) CEGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOGEPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGELEC domicilié(e) 2, quai Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2094054) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 868 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2094054) - France.

La marque SOGEPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGEPLAST est expirée depuis le 26 août 2007.

CEGELEC a également déposé les autres marques suivantes : VESTA , SYCOLOG , VARIATHYR , SECURE SITE , SYNCHROTHYR , FIPTOOL , CEGELEC , CER , FIELDTR , CAROLE


CEGELEC, société anonyme - 2, quai Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2094054) - France - SIREN 712043868


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2094054) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1997 n°2094054 - Publication au BOPI 1997-07-10

Inscription le 16 novembre 1999 - Changement d'adresse n°290395 - Publication au BOPI 1999-11-16

Inscription le 16 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290394 - Publication au BOPI 1999-11-16

Inscription le 8 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239867 - Publication au BOPI 1997-07-08

Inscription le 16 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290393 - Publication au BOPI 1999-11-16

Inscription le 8 juillet 1997 - Changement d'adresse n°239866 - Publication au BOPI 1997-07-08

Métaux communs et leurs alliages, bruts et mi-ouvrés;tubes, tuyaux et canalisations métalliques;réservoirs et caissons métalliques étanches;serrurerie, quincaillerie.Machines et machines-outils, moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ainsi que leurs organes et leurs pièces détachées;accouplements et organes de transmission;coussinets, roulements, arbres, paliers et engrenages, notamment ceux en matière plastique et en matériaux composites;pompes, motopompes, turbines, souffleries et leurs organes;jauges, vannes et robinetterie;roues à aubes ou à ailettes notamment pour ventilateurs ou compresseurs;outillages, notamment pour la fabrication de pièces ou d'articles en matières plastiques par injection et moulage;presses;machines et équipements pour la métallisation sous vide et pour la peinture ou la sérigraphie;machines et appareillages pour le traitement chimique, thermique ou thermoplastique des matériaux;bancs d'essai et outillages de contrôle, notamment pour pièces plastiques moulées.Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électroniques, optoélectroniques;nucléaires;scientifiques;de physique, de chimie;de contrôle, de mesure;de signalisation, de commande, de télé-commande, de régulation;de calcul;de secours, de sécurité ou d'alarme;appareillages et installations d'électrolyse notamment pour la métallisation électrolytique de pièces moulées;générateurs d'ondes électromagnétiques ou acoustiques et leurs équipements connexes;bancs ou cellules pour essai et contrôle de matériaux ou de pièces finies ainsi que de câblages ou de montages électriques ou électroniques.Instruments, appareils et organes chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ainsi que leurs accessoires et pièces détachées;prothèses.Installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;installations pour le traitement de combustibles et de modérateurs nucléaires ainsi que leurs organes, leurs éléments, leurs accessoires et notamment garnitures, joints d'étanchéité, coussinets, matériels de régulation ou de purge automatique pour de telles installations;appareils, instruments et organes destinés à la production d'énergie nucléaire.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, ainsi que leurs organes, leurs pièces détachées et leurs accessoires.Armes à feu;projectiles et munitions;substances explosives;feux d'artifice.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matière plastique (produits semi-finis);tubes et canalisations en matière plastique;tuyaux flexibles non métalliques;matières servant à étouper, à calfeutrer ou à isoler;amiante, mica et leurs produits;joints et garnitures d'étanchéité, notamment en matières plastiques;matières isolantes et en particulier isolants thermiques et électriques.Meubles;glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en matières plastiques.Constructions et réparations;construction mécanique;tôlerie, chaudronnerie;câblage électrique;montage d'appareils ou de sous-ensembles électroniques;montage, installation, entretien, transformation, réparation, rénovation de matériels ou d'équipements divers;contrôle, essai, mise en service d'appareils ou d'outillages industriels ou scientifiques;location de matériels et outillages de construction ou de réparation.Traitement de matériaux et notamment moulage, matriÇage, découpage, polissage, abrasage ainsi que préservation de matériaux ou d'objets par métallisation sous vide ou électrolytique;traitement chimique, thermique ou thermoplastique de matériaux et notamment de pièces en matières plastiques.Travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles notamment en matière de construction ou de réparation d'équipements du domaine de l'industrie des matières plastiques;réalisation de plans d'études; essai et contrôle de matériaux ou de produits finis par gammagraphie industrielle ou par ultra-sons.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.