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Marques déposées par la société CEGELEC
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FLEXITRANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEXITRANS
CEGELEC

Numéro de dépôt :
96642501
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2006

Présentation de la marque FLEXITRANS

Déposée le 20 septembre 1996 par la société CEGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEXITRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la société CEGELEC domicilié(e) 2, quai Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, Département de Propriété Industrielle - France.

La marque FLEXITRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXITRANS est expirée depuis le 20 septembre 2006.

CEGELEC a également déposé les autres marques suivantes : VESTA , SYCOLOG , VARIATHYR , SECURE SITE , SYNCHROTHYR , FIPTOOL , CEGELEC , CER , FIELDTR , CAROLE


CEGELEC - 2, quai Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 712043868


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, Département de Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 16 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290393 - Publication au BOPI 1999-11-16

Inscription le 16 novembre 1999 - Changement d'adresse n°290395 - Publication au BOPI 1999-11-16

Inscription le 16 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290394 - Publication au BOPI 1999-11-16

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

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