Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIELDUAL
CEGELEC

Numéro de dépôt :
95570377
Date de dépôt :
04/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2005

Présentation de la marque FIELDUAL

Déposée le 4 mai 1995 par la société CEGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIELDUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la société CEGELEC domicilié(e) 13, rue Antonin Raynaud, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque FIELDUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIELDUAL est expirée depuis le 4 mai 2005.

CEGELEC a également déposé les autres marques suivantes : VESTA , SYCOLOG , VARIATHYR , SECURE SITE , SYNCHROTHYR , FIPTOOL , CEGELEC , CER , FIELDTR , CAROLE


CEGELEC - 13, rue Antonin Raynaud, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 712043868


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309351 - Publication au BOPI 2000-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309347 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309350 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309349 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309348 - Publication au BOPI 2000-10-16

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

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