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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEGELEC
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EPC 3000
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPC 3000
CEGELEC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1334741
Date de dépôt :
12/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2005

Présentation de la marque EPC 3000

Déposée le 12 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CEGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPC 3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGELEC domicilié(e) 13, rue Antonin Raynaud, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2056589) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 868 .

La marque EPC 3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPC 3000 est expirée depuis le 12 décembre 2005.

CEGELEC a également déposé les autres marques suivantes : VESTA , SYCOLOG , VARIATHYR , SECURE SITE , SYNCHROTHYR , FIPTOOL , CEGELEC , CER , FIELDTR , CAROLE


CEGELEC, société anonyme - 13, rue Antonin Raynaud, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2056589) - France - SIREN 712043868


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1995 n°2056589 - Publication au BOPI 1995-10-19

Inscription le 16 septembre 2003 - Changement d'adresse n°380545 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380544 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 16 septembre 2003 - Changement d'adresse n°380543 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 24 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58724 - Publication au BOPI 1991-12-24

Equipement électronique destiné à effectuer le télécontrôle et la téléconduite de réseaux d'énergie ou autres ouvrages.