Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIAG
CEGELEC

Numéro de dépôt :
1229465
Date de dépôt :
07/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2003

Présentation de la marque DIAG

Déposée le 7 mars 1983 par la société CEGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CEGELEC domicilié(e) 13, rue Antonin Raynaud, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2013114) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 868 .

La marque DIAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIAG est expirée depuis le 7 mars 2003.

CEGELEC a également déposé les autres marques suivantes : VESTA , SYCOLOG , VARIATHYR , SECURE SITE , SYNCHROTHYR , FIPTOOL , CEGELEC , CER , FIELDTR , CAROLE


CEGELEC - 13, rue Antonin Raynaud, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2013114) - France - SIREN 712043868


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1992 n°2013114 - Publication au BOPI 1992-12-30

Inscription le 26 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54929 - Publication au BOPI 1991-07-26

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement d'adresse n°334024 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°334022 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement d'adresse n°334023 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Equipements électroniques et logiciel pour la mise en oeuvre par calculateur numérique d'une méthode de diagnostic thermique de l'habitat.