Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGELEC
/
COMSIP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMSIP
CEGELEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1200058
Date de dépôt :
31/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2022

Présentation de la marque COMSIP

Déposée le 31 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMSIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGELEC domicilié(e) 10 AVENUE DU STADE DE FRANCE - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 092 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque COMSIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMSIP est expirée depuis le 31 mars 2022.

CEGELEC a également déposé les autres marques suivantes : VESTA , SYCOLOG , VARIATHYR , SECURE SITE , SYNCHROTHYR , FIPTOOL , CEGELEC , CER , FIELDTR , CAROLE


CEGELEC, Société par Actions Simplifiée - 10 AVENUE DU STADE DE FRANCE - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 488092529


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Inscription le 6 mars 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°366587 - Publication au BOPI 2003-03-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Inscription le 24 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58724 - Publication au BOPI 1991-12-24

Renouvellement sans limitation n°2003310 - Publication au BOPI 1993-25

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2002 n°2218711 - Publication au BOPI 2002-03-29

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°356348 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356347 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 20 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61466 - Publication au BOPI 1992-03-20

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété n°61465 - Publication au BOPI 1992-03-20

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement d'adresse n°334021 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°334022 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement d'adresse n°334024 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement d'adresse n°334023 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Inscription le 3 novembre 2010 - Changement de dénomination n°537867 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03

Inscription le 3 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537866 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03

Inscription le 3 novembre 2010 - Changement d'adresse n°537738 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03

Inscription le 3 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537868 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03

Inscription le 3 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°537869 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2011 n°2485063 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-24

Inscription le 23 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593153 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23

Inscription le 2 septembre 2014 - Changement de dénomination n°630182 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Inscription le 27 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658546 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27

Equipements de transmission à distance de sons et d'images;visiophones, terminaux et accessoires.Equipements de contrôle de processus et de télé-transmission, pilotes industriels.Systèmes et équipements d'analyseurs pour contrôle continu des processus chimiques et de la pollution atmosphérique. Equipements de mesures de débits de fluides, notamment systèmes électroniques de comptage transactionnel de gaz dans les gazoducs.