Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEGELEC AUTOMATION
CEGELEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1727499
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2021

Présentation de la marque CEGELEC AUTOMATION

Déposée le 19 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEGELEC AUTOMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGELEC domicilié(e) 10 AVENUE DU STADE DE FRANCE - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 092 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque CEGELEC AUTOMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEGELEC AUTOMATION est expirée depuis le 19 février 2021.

CEGELEC a également déposé les autres marques suivantes : VESTA , SYCOLOG , VARIATHYR , SECURE SITE , SYNCHROTHYR , FIPTOOL , CEGELEC , CER , FIELDTR , CAROLE


CEGELEC, Société par Actions Simplifiée - 10 AVENUE DU STADE DE FRANCE - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 488092529


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 28 mars 2001 - Changement d'adresse n°319228 - Publication au BOPI 2001-03-28

Renouvellement sans limitation le 6 février 2001 n°2191710 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 11 mars 2002 - Gage constitué n°342261 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 28 mars 2001 - Changement de dénomination n°319229 - Publication au BOPI 2001-03-28

Inscription le 28 mars 2001 - Changement d'adresse n°319230 - Publication au BOPI 2001-03-28

Inscription le 28 mars 2001 - Changement d'adresse n°319231 - Publication au BOPI 2001-03-28

Inscription le 3 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°537869 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03

Inscription le 3 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537868 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03

Inscription le 3 novembre 2010 - Changement d'adresse n°537738 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03

Inscription le 3 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537736 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03

Inscription le 3 novembre 2010 - Changement de dénomination n°537867 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03

Inscription le 3 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°537737 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03

Inscription le 3 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537866 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03

Renouvellement sans limitation le 1 février 2011 n°2461776 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-01

Appareils et instruments physiques, chimiques, géodésiques, électrotechniques, électroniques (y compris la T.S.F.), cinématographiques, électro-optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils indicateurs et enregistreurs de mesures, bolomètres, pyromètres, instruments météorologiques, calorimètres, thermocouples, compteurs, podomètres, taximètres;régulateurs de vitesse, de commande disjoncteurs, transformateurs, cryostats, parafoudres composants électroniques, semi-conducteurs, onduleurs, redresseurs, tubes électroniques, appareils magnétoaérodynamiques, bobines, machines à calculer mécaniques, tubes électriques, machines à calculer électroniques, pneumatiques, tabulatrices, enregistreuses, appareils et installations de saisie, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données, ordinateurs, calculateurs numériques, automates programmables, micro-processeurs, imprimantes, tableaux de commande, tableaux de régulation, consoles de visualisation, enregistreurs digitaux, configurateurs portables, consoles de programmation;appareils de signalisation, dispositifs d'alarme, transmetteurs d'ordres, systèmes d'alerte, appareils de signalisation acoustique et optique, sirènes;appareils et installations de communiation et de télécommuication, modulateurs, émetteurs, récepteurs, antennes, guides d'ondes, matériels et installations pour la saisie, le stockage et la transmission du son et de l'image, appareils et installations de télévision et de radiodiffusion;appareils à rayons lasers, masers;installations téléphoniques;commutateurs relais télécommandés circuits imprimés;interphones;appareils et instruments relatifs aux mesures et analyses des infrasons;amplificateurs;appareils de radioguidage;haut-parleurs;régulateurs de tension, d'intensité et de fréquence;appareils, instruments et installations de signalisation urbaine et routière, bornes lumineuses;convertisseurs statiques et tournants;appareils de soudage électriques;câbles de communication et câbles d'énergie;appareils de protection cathodique;résistances, rhéostats;condensateurs;aimants;canalisations électriques préfabriquées;fusibles, douilles, interrupteurs, prises de courant, commutateurs, relais, contacteurs;conducteurs électriques en tous métaux;appareils et matériels de péage;appareils et instruments de commandes électriques, électroniques, électromécaniques, électrohydrauliques, électropneumatiques, appareils et instruments de commande, de contrôle, de régulation pour les centrales nucléaires, thermiques et hydrauliques, appareils et instruments de commande, de contrôle, de régulation d'installations et de processus industriels, d'installations de chauffage et d'installations de production de vapeur;servo mécanismes;appareils auto matiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels;supports de programmes d'ordinateurs bandes, tambours, disques, feuillets, cartes et bandes magnétiques.Réparation, entretien, installation d'appareils, de matériels et de machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins;contruction d'usines (clés en main);location de machines-outils, de machines de chantiers et d'excavateurs.Etude d'usines (clés en main);études d'appareils, de matériels et de machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires);essais de matériaux, travaux de laboratoires, travaux du génie;location d'appareils et de machines électriques, électrotechniques et électroniques; location de logiciels informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.