Déposée le 20 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CEGELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGELEC domicilié(e) 10 AVENUE DU STADE DE FRANCE - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 092 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque CEGELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEGELEC, Société par Actions Simplifiée - 10 AVENUE DU STADE DE FRANCE - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 488092529
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Inscription le 21 novembre 1996 - Changement d'adresse n°209173 - Publication au BOPI 1996-11-21
Inscription le 17 septembre 2003 - Changement d'adresse n°377513 - Publication au BOPI 2003-09-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Inscription le 11 mars 2002 - Gage constitué n°342261 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 18 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°341237 - Publication au BOPI 2002-02-18
Inscription le 21 février 2000 - Changement de dénomination n°295735 - Publication au BOPI 2000-02-21
Inscription le 21 novembre 1996 - Changement d'adresse n°209173 - Publication au BOPI 1996-11-21
Inscription le 21 février 2000 - Changement d'adresse n°295736 - Publication au BOPI 2000-02-21
Inscription le 21 février 2000 - Changement d'adresse n°295737 - Publication au BOPI 2000-02-21
Inscription le 13 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326849 - Publication au BOPI 2001-07-13
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2210172 - Publication au BOPI 2001-11-27
Inscription le 3 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537866 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03
Inscription le 3 novembre 2010 - Changement de dénomination n°537867 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03
Inscription le 3 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537868 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03
Inscription le 3 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°537869 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03
Renouvellement sans limitation le 29 août 2011 n°2478826 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-29
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et en particulier : pâtes spéciales, pâtes plastiques, matières plastiques diverses, produits pour soudure.Couleurs, vernis, préservatifs divers et en particulier : émail, résines, poudres.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages et en particulier : joints métalliques;produits laminés, faÇonnés, ouvré, semi-ouvrés à base d'étain, de plomb, d'aluminium et leurs alliages;feuilles d'étain, de plomb, d'aluminium et leurs alliages;câbles de fils métalliques;réservoirs de stockage;tous matériaux semi-ouvrés en cuivre et aluminium et leurs alliages;produits filés, laminés;maillechort et alliages de nickel;bronzes;clous, vis et punaises.Machines, machines-outils;machines pour câbler;moteurs et leurs parties constitutives (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);machines électriques, tournantes et statiques;dynamos, alternateurs, générateurs;palans;ponts roulants, grues, treuils;vérins pneumatiques et hydrauliques;amortisseurs pneumatiques;graisseurs;détendeurs d'air;pistons;génératrices;courroies de tranmission et engrenages correspondants;machines à souder,à chauffer ou à braser;machines à scier et à planer, à cisailler, à filer, à laminer et toutes machines-outils;collecteurs de chaudières;générateurs à courant continu et alternatifs;pompes;compresseurs;broyeurs;robinets et vannes.Outils et instruments à main et plus spécialement : vérins pneumatiques et hydrauliques;appareils à main pour câbler.Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement et en particulier : appareils électriques pour câbler;appareils indicateurs et enregistreurs de mesures;bolomètres, pyromètres;instruments météorologiques;calorimètres, thermocouples, compteurs, podomètres, taximètres;régulateurs de vitesse, de commande;disjoncteurs, transformateurs, générateurs électrochimiques, accumulateurs, piles, parafoudres;les semi-conducteurs;les magnéto-aérodynamiques;bobines;machines à calculer mécaniques;les tubes électriques;machines à calculer électroniques, pneumatiques, tabulatrices, enregistreuses;signalisation, dispositifs d'alarme, transmetteurs d'ordres,systèmes d'alerte;signalisation acoustiques et optique, sirènes;matériel de communication et de télécommucications et accessoires;modulateurs, émetteurs, récepteurs, antennes, guides d'ondes, matériels de télévision et de radiodiffusion, grand public et professionnels;lasers, masers;centres téléphoniques;commutateurs;relais télécommandé;circuits imprimés;programmes d'ordinateurs;logiciels;progiciels;interphones;tous appareils et instruments relatifs aux mesure et analyses des infra-sons;redresseurs;amplificateurs;appareils de radio-guidage;haut-parleurs;régulateurs de tension d'intensité et de fréquence;signalisations urbaine et routière;bornes lumineuses;convertisseurs statiques et tournants;soudure électrique;câbles de communication et câbles d'énergie;appareils de protection cathodique;automatismes divers;résistances;rhéostats;condensateurs;aimants;canalisations préfabriquées;fusibles;douilles;interrupteurs;prises de courant;commutateurs;magnétophones;électrophones;conducteurs électriques en tous métaux.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de régrigération, de séchage, de ventilation,de distribution d'eau et installations sanitaires, et en particulier : filtres à air;appareils d'éclairage;appareils de chauffage, de ventilation, de conditionnement d'air;chauffe-eau industriels;brûleurs;thermostats;matériel de pompage et de ventilation;compresseurs;filtres;robinets et vannes;réfractaires pour protection des fourneaux.Véhicules, et plus spécialement : véhicules électriques et accessoires pour véhicules, moteurs pour véhicules terrestres et leurs parties constitutives.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, horlogerie, et en particulier : horloges et montres;horloges à quantièmes;calendriers à mouvement d'horlogerie;machines et outillage d'horlogerie;horloges pointeuses.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;rouleaux pour papeterie;toiles métalliques et plastiques pour papeterie.Gutta-percha, caoutchouc, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrés;joints;garnitures, tresses, membranes;isolateurs en céramique, plastique et tous autres matériaux;matériaux frittés;amiantes,tuyaux plastiques, moules.Matériaux de construction, matières bitumeuses;pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, et en particulier : canalisations préfabriquées;colonnes montantes;tuyaux laminés et profilés pour les bâtiments;poteaux métalliques et en béton;briques réfractaires;produits en aluminium et alliages pour le bâtiment.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine et plus spécialement : porcelaines, casseroles, ustensiles et récipients pour la cuisine en aluminium et en plastique.Tissus et en particulier : tissus gommés, feutres.Réparation, entretien, installation d'appareils, de matériels et de machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins;construction d'usines (clés en main);location d'appareils, de matériels et de machines se rapportant aux domaines de la mécanique, du génie civil et du bâtiment.Traitement de matériaux et en particulier : traitements de matières plastiques, frittage de matériaux, galvanisation.Etude d'usines (clés en main);études d'appareils, de matériels et de machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, del'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nuclaire, de la locomotion, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires);essais de matériaux, travaux de laboratoires, travaux du génie; location d'appareils, de matériels et de machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, du nuclaire, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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