Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEGELEC
/
CATEX COMSIP
Marque expirée - Marque en non vigueur

CATEX COMSIP
CEGELEC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1385742
Date de dépôt :
22/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016

Présentation de la marque CATEX COMSIP

Déposée le 22 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CEGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATEX COMSIP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGELEC domicilié(e) 72 Avenue de la Liberté - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 390 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CATEX COMSIP est expirée depuis le 22 décembre 2016.

CEGELEC a également déposé les autres marques suivantes : VESTA , SYCOLOG , VARIATHYR , SECURE SITE , SYNCHROTHYR , FIPTOOL , CEGELEC , CER , FIELDTR , CAROLE


CEGELEC, Société Anonyme - 72 Avenue de la Liberté - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 419390463


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Inscription le 13 mars 2007 - Changement d'adresse n°450193 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450192 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 24 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58724 - Publication au BOPI 1991-12-24

Renouvellement sans limitation n°2077935 - Publication au BOPI 1996-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450191 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement d'adresse n°334024 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement d'adresse n°208589 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement d'adresse n°208589 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°334022 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement d'adresse n°334023 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 3 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°537869 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03

Inscription le 3 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537866 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03

Inscription le 3 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537868 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03

Inscription le 3 novembre 2010 - Changement de dénomination n°537867 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-03

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2006 n°2330450 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2006-12-29

Inscription le 23 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593153 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23

Inscription le 2 septembre 2014 - Changement de dénomination n°630182 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Inscription le 27 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658554 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27

Cours de formation et de perfectionnement de personnel.