CEGELEC SAONE ET RHONE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4163970
Date de dépôt :
11/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2025
Présentation de la marque ELGIE
Déposée par voie électronique le 11 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGELEC SAONE ET RHONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ELGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGELEC SAONE ET RHONE domicilié(e) 1 chemin du Pilon - 01700 - SAINT MAURICE DE BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 915 720 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ELGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELGIE arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.
CEGELEC SAONE ET RHONE a également déposé les autres marques suivantes : ELGIE ENERGY SOLUTIONS
CEGELEC SAONE ET RHONE, Société par Actions Simplifiée - 1 chemin du Pilon - 01700 - SAINT MAURICE DE BEYNOST - France - SIREN 537915720
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; chaînes de montage de véhicules ; dispositifs pour l'assemblage de véhicules (machines), dispositifs de manutention automatisée ; régulateurs de vitesse pour machines et moteurs ; alternateurs, dynamos ; commandes hydrauliques ou pneumatiques pour machines et moteurs ; générateurs de courant ; groupes électrogènes ; générateurs électriques ; régulateurs de vitesse pour moteurs ;
Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports de données magnétiques, optiques, disques acoustiques ; centres serveurs de bases de données ; mémoires électroniques ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information (programmes enregistrés) ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; progiciels destinés à la logistique dans le domaine de l'industrie ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements ; supports de données magnétiques et optiques ; centres serveurs de bases de données ; mémoires électroniques ; terminaux de télécommunications ; installations, appareils et postes téléphoniques, radiotéléphones fixes, portatifs ou mobiles ; ordinateurs, serveurs informatiques, terminaux informatiques ; appareils de transmission destinés aux réseaux de communication ; instruments de mesure ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; équipements pour le traitement de l'information ;
Services d'installation, de maintenance et de réparation de réseaux informatiques, de terminaux de télécommunication et des appareils concernés par ces services ; services d'installation d'entretien, de réparation et de maintenance de matériel et installation présents sur les sites industriels dans le domaine de l'industrie, l'énergie, les machines industrielles ;
Services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et de radiocommunication ; transmission de télécopies, de messages et diffusion de données, assistées par ordinateur ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission sécurisée de données ; transmission par satellite de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par réseau de fibres optiques ; conseils dans le domaine des télécommunications et de la transmission de données ;
Services d'ingénieurs, bureaux d'études techniques, consultations techniques dans le domaine de l'électricité, de l'électronique et de l'informatique ; services d'élaboration (conception) de logiciels ; services d'ingénieurs de bureaux d'études et de consultations techniques dans le domaine des installations de contrôle, des installations techniques et industrielles ; services d'essai, d'ingénierie et d'expertise de matériel industriel ; services d'études techniques et de réalisation d'interventions techniques ; préventions et contrôles techniques ; surveillance et inspection technique d'équipements et de matériel industriel ; services d'études de projets techniques dans le domaine de l'énergie, de l'environnement, de l'innovation, des ressources, des énergies nouvelles, des énergies renouvelables ; travaux de génie ; recherches dans le domaine de l'énergie, de l'environnement, de l'innovation, des ressources, des énergies nouvelles, des énergies renouvelables.
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